Formation Chaîne Numérique des Métiers de la Pierre
Mentions légales
La consultation du site internet https://www.lyceecamilleclaudel.net suppose l’acceptation sans réserve des présentes conditions d’utilisation.
Éditeur du site
Lycée Professionnel Camille Claudel
2 rue Parmont
88200 REMIREMONT
Téléphone : 03 29 62 04 84
Hébergeur du site
SAS OVH
2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France
1 Informations :
Le lycée Camille Claudel veille à mettre à jour régulièrement les informations disponibles sur son site. Celles-ci peuvent néanmoins s’avérer ponctuellement incomplètes ou inexactes.
Le lycée Camille Claudel n’assure aucune garantie, expresse ou tacite, concernant tout ou partie de son site web. En aucun cas, le lycée Camille Claudel ne peut être tenu pour responsable d’un quelconque dommage direct ou indirect, quelle qu’en soit la nature, découlant de l’utilisation de son site web.
La mise en place de liens hypertextes en direction d’autres sites ou de ressources disponibles sur le réseau Internet ne saurait engager la responsabilité du lycée Camille Claudel ni celle de son hébergeur en raison des contenus proposés par les sites désignés.
2 Modifications :
Le lycée Camille Claudel se réserve le droit de modifier ou de corriger, à tout moment et sans préavis, les contenus de son site internet, quelle que soit leur nature.
3 Formulaire de contact ou de commandes :
Les informations recueillies auprès des internautes par le biais d’un formulaire de contact sont conformes à la Loi Informatique et Libertés. Nous vous informons que vos réponses sont facultatives et que le défaut de réponse n’entraîne aucune conséquence particulière. Dans certains cas néanmoins, vos indications doivent être suffisantes pour nous permettre de vous répondre et/ou traiter vos demandes.
4 Droits de propriété intellectuelle et industrielle :
Toute utilisation de tout ou partie du site internet https://www.lyceecamilleclaudel.net ne peut être faite que moyennant une autorisation écrite.
Selon les règles du droit commun, le lycée Camille Claudel pourra mettre en jeu la responsabilité contractuelle de ses visiteurs ou engager toute action en concurrence déloyale ou parasitaire contre les auteurs de manquements aux dispositions considérées.
L’internaute ne peut communiquer tout ou partie du site internet à des tiers même s’ils lui sont juridiquement distincts, contre paiement ou gratuitement, soit directement par communication des données d’origine, soit indirectement sous forme combinée des dites données.
L’internaute ne peut modifier, reproduire, adapter tout ou partie du site internet et les données qu’ils contiennent (y compris photos). L’internaute ne peut copier par quelque moyen que ce soit, télécharger, commercialiser, revendre, distribuer, retransmettre, publier, réaliser un téléchargement automatisé, et ce, sous une forme quelconque toutes données disponibles ou hébergées sur le site.
L’appropriation abusive des droits de diffusion sera sanctionnée par les dispositions réglementaires et législatives relatives au droit d’auteur et aux droits de producteurs prévus par le code de la propriété intellectuelle.
5 Contrefaçon :
Toute reproduction, représentation ou utilisation même partielles par quelque procédé que ce soit, réalisée sans le consentement écrit du lycée Camille Claudel est interdite et illicite. Le non-
En outre, les tiers propriétaires des contenus contrefaits, quelle que soit leur nature, sont fondés d’intenter une action en justice l’encontre des contrefacteurs. Cette disposition s’applique également aux internautes de passage.